Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS LA FLEUR
Vignobles JeanMichel Moueix eurl

Numéro de dépôt :
3496278
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS LA FLEUR de Vignobles JeanMichel Moueix

Présentation de la marque CLOS LA FLEUR

Déposée le 19 avril 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Vignobles JeanMichel Moueix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LA FLEUR »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Vignobles JeanMichel Moueix domicilié(e) CLOS BEAUREGARD,33500 POMEROL - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles JeanMichel Moueix domicilié(e) CLOS BEAUREGARD,33500 POMEROL - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vignobles JeanMichel Moueix a également déposé les autres marques suivantes : M DE MOUEIX , SAINT BENOIT DE FERRAND , M


Vignobles JeanMichel Moueix eurl - CLOS BEAUREGARD,33500 POMEROL - 33500 - France


Vignobles JeanMichel Moueix - CLOS BEAUREGARD,33500 POMEROL - 33500 - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet total n°469371 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.